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Contrôle technique Oldtimers !

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gl
chritoum
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Contrôle technique Oldtimers ! Empty Contrôle technique Oldtimers !

Message par Harry Jeu 26 Oct 2017 - 21:51

Contrôle technique Oldtimers ! Contry10

Pour la pollution c'est pas gagné !.. think
Contrôle technique Oldtimers ! Echapp10
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Message par chritoum Ven 27 Oct 2017 - 15:08

Attention ce sera les normes de pollution lorsque le véhicule a été mis en service. En d'autres termes, il y a eu une époque pas si éloignée où il n'y avait pas de normes. Bien évidemment, je pense qu'il sera normal de retirer de la circulation un oldtimer qui fumerait comme une locomotive en raison d'un manque d'entretien du moteur !

Pour mémoire, les normes de pollution sont apparues en 1993. Il faudra donc attendre encore quelques années avant de voir apparaitre une norme de pollution sur un véhicule oldtimer.

En ce qui relève des organes de sécurité, comme les freins, la direction et la suspension, il m'apparait normal qu'ils doivent être dans un fonctionnement optimal compte tenu des techniques utilisées lors de la mise en service initiale. La dispense totale de contrôle technique pour les oldtimers telle que nous la connaissons actuellement est une stupidité. Ce n'est pas parce qu'un véhicule est un ancêtre que ce doit être un danger public.

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Message par Harry Ven 27 Oct 2017 - 16:26

Entièrement d'accord !
Il faut quand même le minimum c'est plus que logique , ça calmera certains bidouilleurs les rois de la mécanique qui font n'importe quoi ...Very Happy
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Message par gl Dim 10 Déc 2017 - 17:22

Question posée il y a quelques semaines au préposé du stand FBVA lors du Retromobile de Spa :

" Quand est-on censé recevoir les premières convocations au contrôle ? ".

Réponse : " personne ne le sait, les discussions reprennent à zéro. ".

study

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Message par Harry Lun 21 Mai 2018 - 23:19

Région Flamande - Contrôle technique périodique à partir du 20 mai 2018 19/05/2018

Introduction

Comme annoncé, le contrôle technique périodique pour les véhicules anciens devient, en Flandre, effectif à partir du 20 mai 2018. La Wallonie, ainsi que Bruxelles, suivront d’ici peu, et ce à partir de la publication au Moniteur belge.

Les négociations entre les trois régions n’ont pas été simples, mais nous sommes satisfaits du résultat obtenu. A l’origine, l’idée était de soumettre les véhicules de + de 30 ans à un contrôle technique périodique tous les deux ans, mais nous nous sommes battus pour obtenir une périodicité plus longue pour les véhicules de + 50 ans.

Beaucoup d’entre vous se poseront cette question : pour quelle raison l’exemption totale n’a-t-elle pas été demandée ? Depuis 2008, nous sommes demandeurs d’un contrôle technique périodique, et les journées libres organisées ont démontré que beaucoup d’ancêtres (+/- 70%) présentaient des défaillances mineures et même majeures, mettant en danger non seulement le conducteur dudit véhicule, mais également les autres usagers de la route. En introduisant ce contrôle technique périodique, notre image, aux yeux du public, sera valorisée puisque nous aurons plus de véhicules en ordre sur la voie publique. De cette façon, nous préservons notre loisir et le plaisir de conduire une ancienne.

Ci-dessous vous trouverez les réponses à vos questions.
Base légale

1. Transposition de la Directive européenne 2014/45/EU en droit belge

2. Le décret du gouvernement flamand du 27 avril 2018 qui modifie l’AR du 15.03.1968
Champs d’application

Les véhicules suivants sont soumis à cette nouvelle règlementation :

- les véhicules mis en circulation depuis plus de 25 ans et immatriculés sous la plaque O ou sous plaque personnalisée avec vignette ‘Old’ (voir arrêté ministériel du 23 juillet 2001).

- les véhicules de compétition de catégorie 1 immatriculés sous plaque O (admis à la circulation normale)

Quels sont les véhicules exemptés du contrôle technique périodique (ils restent toutefois soumis au contrôle avant immatriculation) ?

- les tracteurs agricoles et forestiers avec une vitesse maximale de 40 km/h

- les véhicules lents et véhicules équipés de chenilles

Exception :

Les véhicules de compétition catégorie 2 (interdits à la circulation normale) sont exclus. Ce genre de véhicule ne peut pas être immatriculé en tant qu’oldtimer.
Usage du véhicule ancien

Les modalités sur l’usage du véhicule ancien ne changent pas, c’est à dire :

Les véhicules immatriculés sous plaque O ne peuvent pas être utilisés pour les cas repris ci-après :

- usage commercial et professionnel

- déplacement domicile-travail et domicile-école

- transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes

- usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d’intervention

Pour les véhicules à chenilles, l’usage est limité aux :

- manifestations d’ancêtres

- essais réalisés dans un rayon de 3 km du lieu d’entreposage du véhicule
Qu’est qui change à partir du 20 mai 2018 ?

a) contrôle technique avant immatriculation

Pas de changement, chaque ancêtre doit se présenter avant immatriculation

b) contrôle technique périodique

Jusqu’au 20 mai 2018, les ancêtres devaient uniquement se présenter au contrôle technique avant immatriculation, et il existait une série de conditions limitées sur les véhicules anciens.

A partir du 20 mai 2018 les ancêtres seront soumis à un contrôle technique périodique (appelé contrôle technique périodique oldtimer).

Les véhicules lents et les véhicules à chenilles seront exemptés du contrôle technique périodique. Ces véhicules seront toujours soumis au contrôle technique avant immatriculation en vue d’obtenir une plaque O.

Périodicité

Il existe trois situations possibles, ce selon l’âge du véhicule :

1. les véhicules immatriculés sous une plaque ‘O’ de plus de 25 ans et moins de 30 ans
Ces véhicules seront dorénavant soumis à un contrôle technique annuel, comme les véhicules immatriculés sous plaque normale.
Par exemple : une voiture ?? sera soumise à un contrôle technique annuel.

2. les véhicules immatriculés sous une plaque ‘O’ de plus de 30 ans et moins de 50 ans
Ces véhicules seront dorénavant soumis, tous les deux ans, à un contrôle technique périodique oldtimer.

3. les véhicules immatriculés sous une plaque ‘O’ de plus de 50 ans
Ces véhicules seront dorénavant soumis, tous les cinq ans, à un contrôle technique périodique oldtimer.

Attention : les périodicités reprises ci-dessus peuvent être raccourcies en fonction des contrôles spécifiques (par exemple : validité réservoir LPG…).

Tarification

Le tarif d’un contrôle technique périodique normal sera d’application pour les véhicules immatriculés sous plaque ‘O’

Mesures transitoires

Votre véhicule a été immatriculé avant la date du 20 mai 2018 et ce sous une plaque ‘O’. Quand devez-vous vous présenter au contrôle technique périodique oldtimer ?

Des mesures transitoires sont prévues pour les véhicules déjà immatriculés en plaque O, à l’exception des véhicules lents et/ou à chenilles. Ces derniers ne sont actuellement pas soumis au contrôle technique périodique.

Ces mesures transitoires déterminent le moment où ces véhicules devront se présenter pour la première fois au contrôle technique périodique.

Groupe 1 – Véhicules sous plaque ‘O’ de 25 – 30 ans :
les véhicules de moins de 30 ans, immatriculés avant la date du 20 mai 2018, doivent se présenter au contrôle technique en 2019. Le véhicule doit être présenté, en 2019, au plus tard le jour anniversaire de la date de première mise en circulation de celui-ci.

Exemple : votre ancêtre a été mis en circulation pour la première fois en date du 21 juin 1990. Vous devez vous présenter avant le 21 juin 2019

Groupe 2 – Véhicules sous plaque ‘O’ de ≥ 30 ans :
les véhicules de plus de 30 ans, qui ont été mis en circulation avant la date du 20 mai 2018, doivent se présente en 2020, au plus tard le jour anniversaire de la date de première mise en circulation de celui-ci.

Exemple : votre ancêtre a été mis en circulation pour la première fois en date du 18 septembre 1978. Vous devez vous présenter avant le 18 septembre 2020.

Les principes suivants sont d’application :

La date de validité qui sera reprise sur le certificat de contrôle technique sera le jour et le mois suivant la date de première mise en circulation (voir certificat d’immatriculation “date de première mise en circulation”). Les véhicules pourront se présenter endéans les deux mois qui suivent la date de validité afin de garder la même date de validité.

Au cas où vous vous présentez plus tôt que les deux mois qui précèdent la date de première mise en circulation, la date de validité du certificat de contrôle technique sera celle du jour et du mois où vous vous êtes présentés pour la première fois à ce contrôle technique périodique oldtimer.

Se présenter après la date de première mise en circulation n’a aucune influence sur la validité du certificat de contrôle technique. A ce moment-là, c’est le jour et le mois de la date de première mise en circulation qui sera d’application. Le fait de ne pas avoir reçu l’invitation à se présenter au contrôle technique périodique n’est pas une raison pour ne pas s’acquitter de l’amende liée à une présentation tardive.

Au cas où l’invitation ne vous est pas parvenue, il vous est possible de le signaler via https://www.mow-contact.be/ afin d’en vérifier la raison et en vue de la recevoir dans le futur.

Attention : pour les véhicules qui, à partir du 20 mai 2018, seront (ré)immatriculés sous une plaque ‘O’, la dernière date d’immatriculation (voir certificat d’immatriculation) sera prise en compte pour le contrôle technique périodique.
Aperçu
Véhicules sous plaque ‘O’ (statut oldtimer)
Âge du véhicule (voir date de 1ère mise en circulation) Catégorie du véhicule Contrôle technique périodique ? Périodicité
25 ≤ âge < 30 ans M, N, O,
T (Txb of T5 > 40 km/h) OUI

Périodicité normale
= annuelle
25 ≤ âge < 30 ans TL, Txa (< 40 km/h), C , R NON Pas d’application
30 ≤ âge ≤ 50 ans M, N, O,
T (Txb of T5 > 40 km/h) OUI Tous les 2 ans
30 ≤ âge ≤ 50 ans TL, Txa (< 40 km/h), C , R NON Pas d’application
Âge > 50 ans M, N, O,
T (Txb of T5 > 40 km/h) OUI Tous les 5 ans
Âge > 50 ans TL, Txa (< 40 km/h), C , R NON
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Message par Harry Lun 21 Mai 2018 - 23:21

Pour la Wallonie et Bruxelles il y aura une différence ? Infox ou intox ?  jocolor
Quoique nous sommes en Belgique il n'y aurait rien d'étonnant ... Rolling Eyes
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Message par PL15 Jeu 31 Mai 2018 - 21:50

Les véhicules anciens seront périodiquement soumis au contrôle technique en Wallonie


Le gouvernement wallon a définitivement approuvé jeudi l’arrêté instaurant un contrôle technique périodique pour les véhicules anciens, transposant ainsi la directive européenne qui vise à imposer ce type de contrôle pour tous les véhicules qui circulent sur la voie publique, y compris les véhicules anciens.
Seuls en sont exclus les véhicules mis en circulation depuis plus de 30 ans, immatriculés en plaque O et présentant un intérêt historique, ainsi que les véhicules mis en circulation depuis plus de 50 ans et immatriculés en plaque O.

Un véhicule présente un intérêt historique s’il a été construit ou mis en circulation pour la première fois il y a au moins trente ans, si son type n’est plus produit et s’il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d’origine. L’ensemble de ces trois conditions doivent être remplies.

Quant aux véhicules mis en circulation depuis plus de 30 ans et immatriculés en plaque O mais qui ne présentent pas d’intérêt historique, ils seront pour leur part soumis à un contrôle tous les deux ans. Les véhicules mis en circulation depuis plus de 30 ans sous immatriculation normale doivent, eux, être soumis à un contrôle annuel.

Une période de transition de 36 mois est prévue, ce qui signifie que les propriétaires de véhicules de plus de 25 ans ont trois ans pour présenter leurs véhicules au contrôle technique périodique. Dès que le véhicule aura atteint l’âge de 30 ans, son caractère historique sera déterminé dans les stations de contrôle technique.

Ces mesures sont d’application immédiatement, précise-t-on du côté du cabinet du ministre wallon en charge du dossier, Carlo Di Antonio (cdH).

source Sudinfo.be
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http://liege.frcspb.be/Web/page-2.html

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Message par Harry Sam 23 Juin 2018 - 17:11

la Belgique évidemment.. Rolling Eyes

Nous avons bien reçu votre demande de renseignements soit :

Y aura t'il une différence dans les nouvelles mesures pour les contrôles technique entre les trois régions , Bruxelles , Wallonie, et la Flandre ?



Voici notre réponse :

Malheureusement oui vu la division des pouvoirs dans ce pays; le contrôle technique a été régionalisé depuis 2016 et ce sont les régions qui décident, plus le fédéral

Peeter Henning
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Message par Harry Lun 11 Fév 2019 - 12:19

Rien que ça .... Rolling Eyes

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Message par Harry Lun 11 Fév 2019 - 12:27

https://youtu.be/bY9zESWWbjI
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Message par Belgiumcop Jeu 2 Jan 2020 - 12:01

Infos reçues ce 31 décembre 2019 de:

CENTREX - Circulation Routière - Wegverkeer
Centre de Connaissance et d'Expertise
Kennis en Expertisecentrum


Veuillez trouver ci-dessous, à titre d'information, l’instruction pour le contrôle technique des véhicules ancêtres en Wallonie.
Ces infos qui ne concernent que la Région Wallonne bien sûr.


Le contrôle technique des véhicules immatriculés sous plaque « O » se répartit de la façon suivante :

Les véhicules entre 25 et 30 ans : contrôle technique lors de la remise en circulation et ensuite contrôle périodique annuel,
Les véhicules entre 30 et 50 ans : contrôle technique lors de la mise en circulation et ensuite contrôle tous les 2 ans,
Les véhicules entre 30 et 50 ans avec un caractère historique : contrôle technique lors de la remise en circulation et pas de contrôle technique périodique,
Les véhicules de plus de 50 ans : contrôle technique lors de la remise en circulation et pas de contrôle technique périodique.
Pour les véhicules entre 30 et 50 ans qui ont obtenus le caractère historique, les conditions suivantes doivent être réunies :

une remarque est mentionnée au certificat de contrôle technique (B.627/1/4 : ANCETRE : Véhicule à caractère historique) et
le véhicule doit rester conforme à son état d’origine lorsqu’il a été produit par le constructeur à son époque.
Définition de véhicule à caractère historique :

il a été construit ou mis en circulation pour la première fois il y a au moins trente ans, et,
son type n’est plus produit, et,
il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d’origine, et aucune modification essentielle n’a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux.


Par ailleurs, l’AGW du 17 mai 2018 modifiant l’AR du 15 mars 1968 prévoit une période transitoire de 36 mois à compter du 20 mai 2018. Donc tous les véhicules sous immatriculation « O » entre 25 et 50 ans doivent régulariser leur situation auprès du contrôle technique au plus tard le 20 mai 2021.



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Message par Harry Lun 6 Jan 2020 - 8:46

https://www.bfov-fbva.be/fr/faq/controle-technique
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Message par noahlepompier Lun 6 Jan 2020 - 10:24

d'après la fbva controle-technique si dessus
les feux bleu doivent être couvert sur la route??
je pensais que c'était fini...
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