Contestations possible expertise??

Bonjour, tout d'abord j'espere que c'est le bon post pour ce genre de question sinon veuillez m'en excuser


Ce We lors d'une balade moto, un couple d'amis roulant devant moi a chuté, la passagere est décédée, les experts estiment que le conducteur roulait a vitesse excessive!! sons permis lui a dors et deja été retiré pour deux semaines
etant juste derrier a ce moment la je peux garantir que la vitesse etait pas exagérée...

deux questions,
1-quels sont les risques eventuels de poursuites le concernant?
2-quels sont les moyens de contestations et ou de contrexpertises?

vu le nombre de personnes etant sur le forum j'espere que certains pourront me donner des brides de reponses
D'avance merci

Tout d'abord sincères condoléances...

Voilà qui nous rappel une fois de plus notre faiblesse sur un 2 roues...

Ensuite, outre la vitesse excessive, y avait-il d'autres facteurs accidentogènes? état de la route? évitement d'obstacle? véhicule tiers?

Sinon il y a toujours moyen de demander une contre expertise via un expert indépendant et ce aux frais du demandeur il me semble...

Maintenant tu dis "estiment"... y a-t'il des faits prouvés permettants de confirmer?

Il est évident qu'il est très difficile de répondre... par "vitesse excessive" un expert ne veut pas toujours parler d'excès de vitesse mais bien d'une vitesse par rapport à des conditions de route, de météo , de circulation...

philvdb a écrit:
deux questions,
1-quels sont les risques eventuels de poursuites le concernant?
2-quels sont les moyens de contestations et ou de contrexpertises?

Risques = Au pénal, il sera très certainement condamné pour "homicide involontaire". Si il n'y a pas de facteurs agravants (alcool, récidive, défaut de permis), il risque une peine de prison avec surcis et une amande dont le montant n'est pas exorbitant.
Au civil = sa compagnie d'assurance prendra en charge tous les frais liés aux dommages de la partie "adverse".
Le gros risque c'est donc les facteurs agravants au civil, qui pourraient permettrent à la compagnie d'assurance de se retourner contre lui, et réclamer le remboursement, et là, il peut aller dormir sous les ponts.

il est toujour possible de faire une contre expertise par un expert indépendant qui soit est du meme avis que le premier soit est au contraire tous a faire contre l'avis de sont confrére le tous est de prouver que pour les condition de circulation y avaitpas de vitesse exessive pour le temps qu'il fessait

vieux a écrit:".
Le gros risque c'est donc les facteurs agravants au civil, qui pourraient permettrent à la compagnie d'assurance de se retourner contre lui, et réclamer le remboursement, et là, il peut aller dormir sous les ponts.

Il faut sans doute préciser un peu le volet civil... Il y a effectivement quelques possibilités de recours de la compagnie dans le contrat d'assurance rc automobile (conditions imposées par la loi). Elles sont cependant listées et le montant du recours est généralement limité (pour éviter d’encombrer les dessous de ponts) L’assureur ne peut invoquer que les fautes lourdes exclues par le contrat. L'ivresse (ou état analogue) et le défaut de permis, les courses non autorisées… en font partie.

Vous voulez sans doute aider votre ami dans de si tristes circonstances. Je pense que le meilleur conseil que peuvent vous donner des professionnels des secours, c’est de consulter un professionnel du droit ou de l’assurance. Cest un dossier sérieux là.

mop a écrit:

Vous voulez sans doute aider votre ami dans de si tristes circonstances. Je pense que le meilleur conseil que peuvent vous donner des professionnels des secours, c’est de consulter un professionnel du droit ou de l’assurance. Cest un dossier sérieux là.

Oui c'est en effet le but de ma demarche, il a assez de peine et de soucis comme cela que pour etre inquiété de si grave maniere pour des raisons qui selon moi e sont pas justifiées. merci à tous pour les infos, ca permet deja de voir un peu plus clair, mais il est evident que le contact reel avec un professionnel du milieu est dans l'ordre logique des choses en fonction de ce que le parquet lui signifiera dans les jours qui viennent.

Pour aider votre ami, gardez aussi à l'esprit qu'il doit "faire son deuil".

Si actuellement il est (probablement) dans une phase de révolte, il faudra qu'il progresse, et pour cela, l'acharnement juridique n'est pas la meilleure façon de passer à autre chose.

Je ne dis pas qu'il (vous) devez accepter sans rien dire la position des experts, mais une contre expertise et les recours en justice coûtent très chers, au point de vue financier mais surtout au point de vue psychologique.

Phil, ton ami doit aussi vérifier s'il dispose d'une assurance "défense en justice". Celle-ci pourra le conseiller et éventuellement intervenir pour les frais (contre expertise, avocats,...).

Par ailleurs, les cas où l'assureur peut se retourner contre son client après avoir indemnisé une victime sont limités et doivent être metionné dans le contrat d'assurance. Le fait que ton ami soit déclaré en tort signifie simplement que son assurance devra assumer des frais mais pas forcément qu'elle se retournera contre lui.